Des jeux, il en existe de plus en plus et trouver un titre original devient une affaire de plus en plus délicate.
La jeune maison d’édition française en a fait la cruelle expérience en nommant son premier jeu MasterLine. Un jeu abstrait où il s’agit d’aligner des roues crantées.
Masterline pour un jeu d’alignement, tout paraît assez limpide comme dénomination. Mais visiblement pas assez ou trop pour la société Hasbro qui a fait savoir par le biais d’un de ses avocats de la confusion possible avec une de leurs marques déposées du célèbre Mastermind.
Attention ! une confusion est possible.
Les raisons évoquées sont que les mots Masterline et Mastermind possèdent des sonorités identiques. Ce qui est vrai à l’évidence. Que les mots Masterline et Mastermind sont construits sur le préfixe commun « master » puis un mot de quatre lettres dont deux sont communes. Ce qui est également très juste.
Chose plus prégnante et qui motive la décision : les produits incriminés appartiennent à la même classe 28.
Injonction est donc donné aimablement à la société Sofa de bien vouloir nommer autrement son jeu. La société Hasbro promettant de payer les frais de désinscription du nom Masterline.
Attention une confusion est possible surtout en France
Voilà pourquoi, par exemple, le jeu Descendance se nomme ainsi et pas Village comme dans la version originale car cela aurait été confusionnant avec Le Village, l’extension des Loups-Garous de Thiercelieux. Qui eux-mêmes se nomment du coup Gemeinde en allemand. Bon ok, les deux se nomment Village aux USA mais la confusion n’a pas forcément la même force partout.
Sachez que l’Institut National de la Propriété Intellectuelle utilise un système de classes (international) pour ranger les produits. Des noms similaires de produits dans des classes différentes ne prêtent généralement pas le flanc aux démarches judiciaires car ils sont jugés suffisamment différents pour qu’aucune confusion ne naisse dans l’esprit du consommateur.
À noter que l'enregistrement des marques Mastermind est déposé le 9 janvier puis enregistré le 22 mai 2013. Les noms de marques sont protégés durant 10 ans et peuvent être réactualisés.
Pour information la classe 28 ainsi nommée est celle des jeux & jouets. Cette liste est réactualisée en fonction des litiges et de l’évolution du marché. On y précise donc qu’en plus des objets appartenant ouvertement aux jeux ou aux jouets sont inclus : les arbres de Noël en matière synthétiques, les appareils de culture physique ou de gymnastique, l’attirail de pêche, les balles ou ballons de jeu, les tables, queues ou billes de billard, les jeux de cartes ou de table, les patins à glace ou à roulettes, les trottinettes, les planches à voile ou de surf, les raquettes à neige ou pas, les skis et les rembourrages de protection pour les habillements de sport.
Notez cependant que, bien qu’intégrant les décorations pour les arbres de Noël, les articles d’éclairage et les sucreries ne sont pas concernés.
Attention confusion possible
Il est donc bon de savoir qu’une boule de Noël ne peut pas se nommer Masterpine (par exemple) mais une guirlande lumineuse si. La cause en serait donc une possible confusion pour l’usager entre la boule et le jeu de monsieur Mordecai Meirowitz qui n’en demandait surement pas tant. Mais que voulez-vous, il faut bien des listes qui commencent et s’arrêtent quelque part. Je n’ose penser au moment où un esprit tortueux imaginera une guirlande électrique (pas classe 28) de boules de Noël (classe 28) nommée MasterPine ! Par ailleurs il sera possible d’arguer que les guirlandes électriques sont plus des objets de décoration qu’un article d’éclairage.
Pas de confusion mais... peut-être... pas sûr...
Et puisque que nous sommes dans ce difficile exercice de trouver des limites au début et à la fin des choses : il se trouve que le dit Mastermind inventé dans les années 70 ressemble super beaucoup à jeu non commercialisé nommé parfois Bulls and Cows ou Cows and Bulls ou encore Pigs and Bulls. On y jouait avec des chiffres ou des lettres. Une série de 4 déterminée par un joueur et qui répondait à un autre qui faisait des propositions par Bull ou Cow suivant que dans la série apparaissait un chiffre ou une lettre bien ou mal placée. Frank King, de l’université de Cambridge en écrit un programme en 1968.
Mais pas de souci car si le jeu ressemble très fort, il n’est pas commercialisé donc on s’en fiche et puis le nom n’est pas du tout le même. Tout risque de confusion est donc évité. Ouf !
To be continued in redactors news...
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Comments (30)
J'ai eu la réponse d'amis à l'INPI.
Effectivement, il existe:
Dans un second temps, une recherche dite “de similarités” permet de prendre en compte les ressemblances orthographiques, phonétiques et intellectuelles qui peuvent exister entre le nom que vous avez choisi et ceux qui sont déjà déposés ou enregistrés. Car même s’il n’existe pas de noms identiques au vôtre, des noms proches de celui que vous avez choisi peuvent constituer une “antériorité” (c'est-à-dire un droit antérieur) et vous conduire à devenir contrefacteur malgré vous.
Cette prestation payante est proposée par l’INPI.
Cependant, l'opposition auprès de l'INPI peut se faire dans un délai de deux mois (étape 7) après la publication au B.O.P.I. (étape 6). Cela peut donc laisser une autre issue positive à cette affaire. Un avis professionnel s'impose.
http://www.inpi.fr/fr/marques/deposer-une-marque/les-10-etapes-cles-du-depot.html
À suivre.
C'est aussi un excellent moyen positif.
Sinon j'ai une idée pour arranger tout le monde :
On achète tous un masterline, à tel point qu'il devient sold out. Comme ça, J.B pourra retirer tout ce qui reste de la vente pour faire plaisir à Hasbro.
@Atanaheim
Très bonne idée, en plus le jeu est très sympa, un excellent jeu à deux, pour 12 € environ... il faut pas hésiter à aider ce petit éditeur...
Reste plus qu'à monter une campagne Ulule pour payer les frais d'avocats. Perso je veux bien mettre mon € symbolique pour exprimer mon soutien.
C'est moi où les avocats chez hasbro soit s'ennuient à mourir, soit sont des emmer*** Ca donne vraiment l'impression : hey on a rien à faire aujourd'hui, si on trouvait un petit éditeur pour se faire les crocs...
Sérieusement comme souligné précédemment les jeux ne sont pas vendus dans le même type d'enseigne donc aucune chance que le consommateur confonde les noms, de plus l'autre est déjà institutionnalisé depuis fort longtemps.
Si j'ai bien compris le nom du jeu a été déposé à l'INPI, donc si on suit la logique et que hasbro juge le jeu avec une sonorité trop proche, c'est finalement l'INPI qui a merdé en acceptant masterline non ?
Je comprend toutefois que les 2 jeux soit phonétiquement très proche mais dans ce cas, clairement Hasbro aurait dû proposer le retirage des jeux dans un monde parfait, voir un accord à l'amiable sur un nombre de tirages maximum, ce qui aurait évité des frais d'avocats. Mais bon dans ce monde tout est une question de fric...
Cette mauvaise expérience aura toutefois le mérite de rappeler aux auteurs de jeu/éditeur que les loups affamés sont toujours à l'affût !
Sinon je sais pas si des gens ont les connaissances ou s'il existe un sujet sur les textes de lois ou ouvrages à consulter en relation avec le jeu de société ?
L'affaire n'est pas encore tranchée, manifestement.
Hasbro peut parfaitement perdre sa procédure devant l'INPI, et à défaut, peut encore perdre devant le Tribunal de Commerce.
Par contre, Sofa Games est sûr de perdre les honoraires versés à son avocat.
Mais comme les boites de jeu sont déjà en rayon, il y a probablement lieu de gagner du temps afin d'écouler le maximum de stock avant une éventuelle décision défavorable.
@Kerquist
Exactement, d'après ce que nous pouvons lire.
Hasbro c'est aussi Magic, D&D, Risk
Jeter les Mastermind c'est facile (perso je ne crois pas en avoir), boycotter la marque aurait plus de poids...
@Lapinesco
Oui, boycotter aussi...si tu as l'occasion 'acheter chez eux.
Des Hasbro, à la base, presque tout le monde en a eu.
Quelque soit la démarche que nous pourrions prendre, il faut mettre cette éventualité de côté.
Cher Monsieur @Lapinesco,
Attention, l'appel au boycott est, si mes souvenirs sont bons, interdit en France, et punissable par la loi. Merci d'en tenir compte ici.
D'ailleurs ce serait pas mal, si cela devait aller dans le mauvais sens et contrairement au violent J.B.
, de ne pas jeter notre MM mais de le renvoyer chez Hasbro.
Un truc à monter par les réseaux sociaux. Quelques milliers de boites en retour feraient réfléchir et démontreraient que nous sommes à la fois solidaires et non dupes vis à vis de cette action.
De toute façon, c'est le coup classique.
Ils disent faire une proposition à l'amiable par "respect" envers le petit.
Mais en général, et ce n'est pas le coût d'un procès qui leur fera peur, cette démarche est faite lorsqu'ils ne sont pas sûrs d'avoir gain de cause. Car si j'ai bien lu, c'est un simple courrier inter-entreprises qui a été envoyé, non une décision de l'INPI. A moins que cela ait évolué depuis ce sujet en ligne.
J'aurai pu comprendre Hasbro/Mastermind si Masterline allait être distribué/vendu dans les mêmes endroits mais - arrêtez moi si je me trompe - Hasbro/Mastermind est dans les grandes surfaces et Masterline dans les boutiques spécialisées ;-) du moins en France.
On devrait renommer Toutourista en Masterprout et voir si il y a réaction :-)))))) (http://www.trictrac.net/jeu-de-societe/toutou-rista/infos)
… OK je sors ;-)